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Intéressement des salariés et dirigeants au capital – Management package

Les équipes de Celsius Avocats disposent d’une expertise dans la structuration et le déploiement de mécanismes d’intéressement des salariés et des dirigeants au capital de sociétés, dans des contextes transactionnels (opérations de LBO ou de capital développement) ou dans la mise en place de plans d’actionnariat visant à intégrer les salariés et les dirigeants à la décision politique au sein de l’entreprise.

A ce titre, le cabinet Celsius Avocats est régulièrement consulté dans le cadre de l’élaboration de schémas permettant une répartition équitable des droits politiques et de la valeur créée entre les actionnaires, les dirigeants et les salariés via une attribution de BSPCE, d’actions gratuites, de stock-options, de BSA, d’actions de préférence de type ratchet ou de sweet equity.

Celsius Avocats accompagne des entrepreneurs, des sociétés, des dirigeants et des fonds d’investissement dans la structuration juridique et fiscale de plans d’intéressement au capital via les instruments légaux (BSPCE, attribution d’actions gratuites et stock-options) ou via des mécanismes contractuels de type ratchet (actions de préférence ou valeurs mobilières donnant accès au capital type BSA, ABSA, etc.) ou sweet equity.

 Quelques exemples de sujets régulièrement traités par les équipes de Celsius Avocats :

  • Structuration d’un plan de BSPCE émis au profit de fondateurs dans le cadre d’une levée de fonds de type Série A dont l’exercice était conditionné à la performance financière des fonds d’investissement,
  • Structuration d’un plan de BSA et de stock-options au profit de salariés d’une filiale espagnole détenue par une société mère française,
  • Structuration d’un plan d’attribution gratuite d’actions de préférence au profit de dirigeants et de managers d’un groupe de sociétés (avec stipulation d’un vesting),
  • Structuration d’une recapitalisation de société sous LBO réservée à la totalité des salariés de la société.

Celsius Avocats accompagne ses clients investisseurs et dirigeants dans la mise en place de mécanismes contractuels de contrôle du capital en cas de départ ou d’arrivée de salariés ou de dirigeants mandataires sociaux.

Quelques exemples de sujets régulièrement traités par les équipes de Celsius Avocats :

  • Détermination de la procédure de fixation du prix de rachat en fonction du type d’instruments financiers supports du management package (actions gratuites, actions de préférence ratchet ou actions ordinaires) et du type de départ (good, medium ou bad leaver) ;
  • Regroupement des managers titulaires d’ABSA au sein d’une structure juridique dédiée de type Manco ;
  • Mise en place des engagement contractuels et mini pacte d’associés au profit de salariés bénéficiaires de BSPCE ;
  • Mise en œuvre de la procédure d’exercice des promesses unilatérales de vente (call options) consenties par des associés salariés à la suite de leur départ de la société.
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